Adhésion au club

L’assurance en responsabilité civile est incluse dans la licence fédérale et ce pour toutes les offres de licences dans le cadre du contrat
Maif N°4228719N. Vous avez la possibilité de souscrire à une assurance individuelle (article L321-6 du code du sport) dont les détails et
les options sont présentés dans la notice assurance jointe dont vous devez prendre connaissance

Notice assurance licence FFTA

Je reconnais avoir reçu la notice jointe, et avoir pris connaissance des garanties complémentaires proposées par la FFTA*. * :

* L'assurance est offerte par le CRASP. Aucun supplément ne sera demandé en plus du montant annoncé.

Je souscris à l’assurance individuelle accident avec ma licence comprise dans le tarif de la licence choisie (0.28cts €)* * :

Je refuse de souscrire à l’individuelle accident de la FFTA et dans ce cas je renonce à toute indemnisation par l’assureur de la fédération en cas d’accident dans la pratique du tir à l’arc. * :

Communication et informatique

J’autorise l’utilisation de mon image (photos, vidéos...) par mon club dans le cadre de ses activités statutaires liées à ma pratique du tir à l’arc. En souscrivant à une licence fédérale, je reconnais que la Fédération Française de tir à l’arc (FFTA), les instances déconcentrées et les clubs peuvent être amenés à capter et utiliser mon image dans le cadre de la promotion et du développement du tir à l’arc à l’occasion de manifestations sportives à des fins non commerciales. Les données à caractère personnel recueillies sur ce formulaire font l’objet d’un traitement informatique auprès de la Fédération Française de Tir à l’Arc, responsable du traitement, pour l’enregistrement de la licence et les activités fédérales. Elles sont destinées à la FFTA, aux membres affiliés ou de droit de la FFTA. La base légale de ce traitement est l’exercice d’une mission de service public et votre consentement. Elles sont conservées pendant toute la durée de validité de la licence FFTA. Conformément à la loi « informatique et libertés » et au règlement général sur la protection des données (Règlement UE 2016/679), vous bénéficiez d’un droit d’accès, d’opposition, de rectification et d’effacement des données vous concernant). Ces droits peuvent être exercées en vous adressant directement à la FFTA soit par voie postale (12 place George Pompidou - 93160 – Noisy-le-Grand) ou à l’adresse support-informatique@ffta.fr. Si vous estimez, après nous avoir contacté que vos droits « informatique et libertés »ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation auprès de la CNIL. * :

Conduite de l’archer et de l’archère

En adhérent à la FFTA, l’archer s’engage :
° à respecter les statuts et règlements de la fédération, de ses instances déconcentrées et de son club ;
° à respecter les autres licenciés, dirigeants, officiels et professionnels concourant au bon déroulement de la pratique ;
° à respecter la charte éthique et déontologique de la FFTA

Contrôle de l’honorabilité

Information spécifique à l’attention des licenciés entraineurs, bénévoles dirigeants et arbitres :
La licence que je sollicite me permet d'accéder aux fonctions d'éducateur sportif (entraîneur, moniteur, coach, bénévole ou rémunéré) et/ou d'exploitant d'établissement d'activités physiques et sportives (membre comité directeur) et/ou d’officiel technique au sens des articles L.212-1 et L 322-1 du code du sport. A ce titre, si je réponds à l’un de ces cas, les éléments constitutifs de mon identité seront transmis par la FFTA aux services de l'état afin qu'un contrôle automatisé de mon honorabilité au sens de l'article L.212-9 du code du sport soit effectué.

J'ai compris et j'accepte ce contrôle* * :

oui

non

*En cas de refus, vous ne pouvez plus et vous ne devez plus exercer les missions listées ci-dessus.

Quel mode de paiement choisissez-vous ? * :

Espèces (remis à un responsable)

Chèque (remis à un responsable)

Virement

Pass Sport

Je paye en * :

Nom du signataire (ou responsable légal) * :

Licence bureau, encadrant, arbitre, compétition * Détails

Licence bureau, encadrant, arbitre, loisir * Détails

Licence adulte compétition * Détails

Licence adulte loisir * Détails

Adhérent sans pratique * Détails

Licence Poussin (U11) * Détails

Licence Jeunes (U13 à U21) * Détails

ETA - Ecole de Tir à l'Arc - séances du mercredi * Détails

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